Déposée par voie électronique le 24 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGEFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ligne MBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGEFI domicilié(e) Impasse des Bruyères, Zone Industrielle de l'Argile - 06379 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 282 916 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque Ligne MBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGEFI, SAS - Impasse des Bruyères, Zone Industrielle de l'Argile - 06379 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 445282916
Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; murs-rideaux métalliques ; vérandas métalliques ; toitures métalliques ; garde-corps métalliques ; persiennes métalliques ; volets métalliques ; volets roulants métalliques ; seuil de porte métalliques ; crémone métalliques ; verrous métalliques ; portails métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; marquises (construction) métalliques ; tuyaux métalliques ; profilés métalliques ; huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; matériaux à bâtir non métalliques ; portes non métalliques ; portes battantes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; volets non métalliques ; volets roulants non métalliques ; portails non métalliques ; huisserie non métallique ; toitures non métalliques ; vérandas non métalliques ; seuils de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ;
Information en matière de construction ; information en matière de réparation, installation de portes et fenêtres ; services d'isolation (construction) ; réparation des produits cités ci-après : serrures, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métallique, constructions métalliques, portes métalliques, fenêtres métalliques, murs-rideaux métalliques, vérandas métalliques, toitures métalliques, garde-corps métalliques, persiennes métalliques, volets métalliques, volets roulants métalliques, seuil de porte métalliques, crémone métalliques, verrous métalliques, portails métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, marquises (construction) métalliques, tuyaux métalliques, profilés métalliques, huisseries métalliques, cloisons métalliques, clôtures métalliques, serrures électriques, portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique, joints assurant l'étanchéité d'un assemblage destinés à être incorporés dans des systèmes de menuiserie aluminium, joints de menuiserie, bandes isolantes, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), matériaux à bâtir non métalliques, portes non métalliques, portes battantes non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, volets non métalliques, volets roulants non métalliques, portails non métalliques, huisserie non métallique, toitures non métalliques, vérandas non métalliques, seuils de portes non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques.
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